Publications

• S. Rousseau, Législation en valeurs mobilières annotée - Lois, règlements et normes 2019-2020, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2019, 2044 p.

Livres

• S. Rousseau, E. Mackaay, P. Larouche et A. Parent, Business Law and Economics for civil law systems, Cheltenham, Edward Elgar, 2021, 392 p.
• E. Mackaay, S. Rousseau, P. Larouche et A. Parent, Analyse économique du droit, 3e éd., Montréal/Paris, Éditions Thémis/Dalloz, 2021, 936 p.
• S. Rousseau, dir., 10e anniversaire de la Loi sur les sociétés par actions du Québec: rétrospective, perspective et prospective, Montréal, Wilson & Lafleur Martel ltée., 2021, 317 p.
• S. ROUSSEAU et D. HALLÉ-HANNAN, Investisseurs vulnérables et application des lois: analyse de la jurisprudence disciplinaire des organismes d'autoréglementation, Montréal, Observatoire du droit des marchés financiers, 2020, 114 p. PDF
• M. Storck, S. Rousseau et T. de Ravel d’Esclapon, dir., La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2018, 234 p. 
• R. CRÊTE et S. ROUSSEAU, Droit des sociétés par actions, 4e édition, Montréal, Les Éditions Thémis, 2018
• G. LEFEBVRE et S. ROUSSEAU (dir.), Introduction au droit des affaires 2e édition , Montréal, Les Éditions Thémis, 2018
• P. DESALLIERS et S. ROUSSEAU, Gouvernance d'entreprise, devoirs et responsabilité des administrateurs et dirigeants, JurisClasseur Québec, Montréal, LexisNexis, 2016 [Collection THEMA en format couverture souple]    
• S. ROUSSEAU et P. DESALLIERS, Les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle – Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien , 2e édition, Montréal, Éditions Thémis, 492 p.
• S. ROUSSEAU, Législation sur les valeurs mobilières annotée – Autres lois, règlements et normes, Cowansville, Éditions Yvon Blais (édition annuelle)  
• S. ROUSSEAU, Juriste sans frontières - Mélanges Ejan Mackaay, Montréal, Les Éditions Thémis, 2015
• S. ROUSSEAU, Loi sur les valeurs mobilières annotée 2013 – Autres lois, règlements et normes, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2013  
• S. Rousseau, L’encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces, Montréal, Les Éditions Thémis, 2013
• L. NURIT-PONTIER et S. ROUSSEAU (dir.), Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques, Montréal/Genève/Limal, Les Éditions Thémis, 2013
• L. NURIT-PONTIER et S. ROUSSEAU (dir.), Risques d'entreprise : quelle stratégie juridique ?, Paris, LGDJ Lextenso Éditions, 2012
• R. CRÊTE et S. ROUSSEAU, Droit des sociétés par actions, Montréal, Les Éditions Thémis, 2011
• S. ROUSSEAU (dir.), Droit des valeurs mobilières, JurisClasseur Québec, Montréal, LexisNexis, 2010 [feuilles mobiles]  
• S. ROUSSEAU (dir.), Droit des sociétés, JurisClasseur Québec, Montréal, LexisNexis, 2010 [feuilles mobiles]  
• S. ROUSSEAU et E. MACKAAY, L'analyse économique du droit, Montréal, Les Éditions Thémis, 2008
• S. ROUSSEAU et P. DESALLIERS, Les Devoirs des administrateurs lors d'une prise de contrôle — Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien, Montréal, Les Éditions Thémis, 2007
• S. ROUSSEAU et G. LEFEBVRE (dir.), Introduction au droit des affaires, Montréal, Les Éditions Thémis, 2006

Chapitres de livre

• « L’encadrement des transactions entre parties liées au Canada : règles, normes et surveillance », dans B. Brehier, dir., Droit bancaire et financier – Mélanges AEDBF France VIII, Paris, RB Édition, 2022, 213-221.
• S. Rousseau et L. Cromp-Lapierre, "Le droit de dissidence: à la recherche de la juste valeur", dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en droit des affaires (2020), Cowansville, Éditions Yvons Blais, 2020, p. 21-99.
• S. Rousseau, "La notion d'intérêt social en droit canadien: une révolution tranquille", dans Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre, Paris, L.G.D.J., 2019, p. 855-876.
• S. ROUSSEAU, "Aux confins du réel: la place de l'intelligence artificielle dans la gouvernance des sociétés par actions", dans  Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en droit des affaires 2019, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2019, p. 83-122.
• S. Rousseau, « Qualité et intégrité de l’information sur les marchés financiers : quel rôle pour les sanctions civiles au Canada ? »   dans Études à la mémoire de Philippe Naud-Leduc – Le juriste dans la cité, Paris, L.G.D.J., 2018, p. 901-912.
• S. ROUSSEAU, « L’obligation de surveillance des administrateurs : l’impact de la compliance sur sa reconnaissance et son évolution jurisprudentielles en Amérique du Nord », dans P. Pailler et al., dir.,Mélanges en l’honneur de Jean-Jacques Daigre : Autour du droit bancaire et financier et au-delà, Paris, Joly Éditions, 2017, p.  337-347
• S. ROUSSEAU et J. BROSSE, « L’économie collaborative : quels modèles modèles de régulation envisager? », dans I. Parachkévova et M. Teller, dir., Quelles régulations pour l’économie collaborative?, Paris, Dalloz, 2017, p. 31-57.
• S. ROUSSEAU, « The Evolution of Corporate Law in Canada : Towards Regulatory Competition ? », dans A. Prüm, dir., Cent ans de droit luxembourgeois des sociétés, Bruxelles, Larcier, 2016, p. 335-347.
• S. ROUSSEAU, « La simplicité volontaire : observations transatlantiques sur la recherche et les manifestations de la flexibilité en droit des sociétés », dans P.-H. Conac et I. Urbain-Parléani, La société par actions simplifiée (SAS), Paris, Dalloz, 2016.  
• « Quelques observations sur l’action collective au regard de la théorie économique », dans Centre français de droit comparé, L’action de groupe: le droit français à l’épreuve des expériences étrangères, Paris, Société de législation comparée, vol. 8, 2015, pp. 21-29.
• S. ROUSSEAU, « L’acquisition du pouvoir dans les sociétés : rapport général », dans Le pouvoir dans les sociétés, Association Henri-Capitant – Journées chiliennes 2012, Tome LXII, Bruxelles, Bruylant, 2014, p. 23-48.
• S. ROUSSEAU, « The Protection of Minority Investors and the Compensation of Their Losses in Canada », (July 14, 2014)  
• S. ROUSSEAU et L. YACOUBI, «Structure du système financier canadien», dans M. Deschamps, dir., Droit bancaire, Jurisclasseur Québec, Lexis Nexis, 2014  
• S. ROUSSEAU, J. BIRON et E. MACKAAY, « Lawyers as Gatekeepers », in P. Coen & C. Roquilly, Eds, Company Lawyers Independent by Design: An ECLA White Paper, Paris, LexisNexis, 2014,p. 335-344.
• S. ROUSSEAU, « La Stakeholder Theory : Émergence et réception dans la gouvernance d’entreprise en Amérique du Nord », dans C. Champaud, dir., L’entreprise dans la société au XXIe siècle, Bruxelles, Larcier, 2013, p. 111-172.
• S. ROUSSEAU et J. BIRON, « L’investissement en ligne: Quels risques? Quel encadrement? », dans L. NURIT-PONTIER et S. ROUSSEAU, dir., Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques, Montréal, Éditions Thémis, 2013, p. 59-88.
• S. ROUSSEAU et I. TCHOTOURIAN, « La gouvernance d’entreprise autrement », dans C. Gendron et B. Girard, dir., Repenser la responsabilité sociale de l’entreprise – L’École de Montréal, Paris, Armand Colin, 2013, p. 91-106.
• N. SMAILI et S. ROUSSEAU, « Les théories de gouvernance dans une perspective juridico-financière : à la recherche d’un modèle d’intégration », dans P.-E. Moyse, dir., Quelle performance? De l’efficacité sociale à l’entreprise citoyenne, Montréal, Éditions Thémis, 2013, p. 35-94.
• S. ROUSSEAU, « Les conflits d’intérêts en droit des sociétés canadien et québécois », dans Association Henri-Capitant, Les conflits d’intérêts, Journées nationales, t. XVII, Lyon, Paris, Dalloz, 2013, p. 113-138.
• S. ROUSSEAU, « Risque financier et protection des investisseurs : observations sur l’évolution de la réglementation canadienne suite à la crise du crédit », dans L. NURIT-PONTIER et S. ROUSSEAU, dir., Risques d’entreprise : quelle stratégie juridique?, Paris, L.G.D.J., 2012, p. 124-154.
• S. ROUSSEAU, « The Provinces’ Competence over Securities Regulation in Canada: Taking Stock of the Supreme Court’s Opinion », dans A.I. Anand, dir., What’s Next for Canada – Securities Regulation after the Reference, Toronto, Irwin, 2012.
• S. ROUSSEAU et I. TCHOTOURIAN, « Normativité et responsabilité sociale des entreprises : l'illustration d'une construction polysémique du droit de part et d'autre de l'Atlantique », dans F.G. Trébulle et O. Uzan, dir., Responsabilité sociale des entreprises - Regards croisés Droit et Gestion, Paris, Économica, 2011, p. 43-90.
• S. ROUSSEAU, « La gouvernance d’entreprise en droit canadien : convergence et divergence », dans J.-L. ROSSIGNOL, dir., La gouvernance juridique et fiscale des organisations, Paris, Lavoisier, 2010, p. 91-113.
• S. ROUSSEAU, « Agences de notation de crédit et crise financière: quel rôle pour la régulation financière? » dans A. COURET et C. MALECKI, dir., Défis actuels en droit financiers, Paris, Lextenso, 2010, p. 297-317.
• S. ROUSSEAU, « Gouvernance d’entreprise et analyse économique du droit : quelle perspective suite à la crise financière? » dans V. MAGNIER, dir., La gouvernance des sociétés cotées face à la crise, Paris, L.G.D.J., 2010, p. 201-222.

Articles

• « La procédure d’arrangement statutaire en droit des sociétés : un état des lieux », dans Développements récents en droit des affaires, Service de la qualité de la profession – Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2021, p. 233-300. HTML
• Chaire en gouvernance et droit des affaires, Document de travail 2021-01, Février 2021
• Chaire en gouvernance et droit des affaires, Document de travail 2021-02, avril 2021  PDF
• « L’innovation financière responsable au Canada : une proposition de programme de recherche », (2019) 53 RJTUM 153-169.
• Stéphane ROUSSEAU, Dominique PAYETTE et Christopher TROUVÉ, «Just What the Doctor Ordered? A Look at the Side Effects of Theratechnologies on Secondary Market Liability in Canada», (2019) 97-2 La Revue Du Barreau Canadien 403. HTML
• A. Gélinas et S. Rousseau, "Encadrement des infrastructures de marché financiers au Canada", Revue internationale des services financiers, 2019, no. 2, p. 11-16.
• S. Rousseau, "Les infrastructures de marché: où en sommes-nous dix ans après la crise financière", Revue internationale des services financiers, 2019, no. 2, p. 9-10.
• C. Malberti, S. ROUSSEAU et K. Sergakis, “The Regulation of Short Selling: A Transatlantic Discussion on Policy Issues and Instruments”, [2018] 4 Revue trimestriel de droit financier 37-45.
• S. Rousseau, “Canada : The Protection of Minority Investors and the Compensation of Their Losses”, dans P.-H. Conac & M. Gelter, dir., Global Securities Litigation and Enforcement, Cambridge, Cambridge University Pressm 2018, p. 143-178.
• S. Rousseau, « La réglementation des cryptomonnaires (ICOs) au Canada : la protection des investisseurs et le bon fonctionnement du marché dans le bac à sable réglementaire », [2018] 1 Revue internationale des services financiers 15-21.
• K. Kolli et S. Rousseau, « Le contrat de prestations logistiques », (2017) 62 R.D. de McGill 1043-1100.  
• S. ROUSSEAU, « L’application de la réglementation sur les valeurs mobilières aux prêts et aux autres montages contractuels », [2017] 2 Cours de perfectionnement du notariat 215-250.
• S. ROUSSEAU, « Le droit des sociétés cotées, 15 ans après la loi Sarbanes-Oxley : quel rôle pour les Autorités canadiennes en valeurs mobilières? », dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en droit des affaires, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2017, p. 43-99
• S. ROUSSEAU, « L’application de la législation sur les valeurs mobilières au Québec : une étude du rôle du Tribunal administratif des marchés financiers », (2017) 76 Revue du Barreau 1, p. 1-52.
• H. A. PRINCE et S. ROUSSEAU, « La Loi sur Investissement Canada à l'épreuve de l'attractivité : Contribution à la modernisation du cadre juridique canadien de l'investissement étranger », (2016) 94 Revue du Barreau canadien 111-147 PDF
• S. ROUSSEAU, « L’obligation de surveillance des administrateurs à l’ère de la conformité », dans Développements récents en droit des affaires, Service de la formation continue – Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016, p. 227-260.  
• Y. ALLAIRE et S. ROUSSEAU, « To Govern in the Interest of the Corporation : What Is the Board’s Responsibility to Other Stakeholders than Shareholders », Journal of Management and Sustainability (soumis).
• S. ROUSSEAU, « Le cumul des sanctions pénales et administratives en droit financier canadien », Revue internationale des services financiers, 2015, no. 2, 34-39.
• A. FILIP, R. LABELLE et S. ROUSSEAU, “Legal Regime And Financial Reporting Quality Legal Regime And Financial Reporting Quality”, (2015) 32 Contemporary Accounting Research 280-307.
• N. SMAILI et S. ROUSSEAU, « Vers une évaluation plus efficace des risques après les crises financières », (2014) 36 Revue du financier 55-64.
• S. ROUSSEAU, « La protection des actifs des investisseurs dans les fonds d’investissement en droit canadien », Revue internationale des services financiers 2014, no. 1, 18-24.
• S. ROUSSEAU, G. FAURE et N. SMAILI, « La responsabilité civile des administrateurs pour les retenues à la source : une étude de la défense de diligence raisonnable en matière fiscale », (2014) Revue de droit d’Ottawa / Ottawa Law Review (accepté – sous presse).
• S. ROUSSEAU, « Après la crise financière : vers une réforme de la réglementation du marché des valeurs mobilières municipales aux États-Unis ? », Revue internationale des services financiers, 2014, no. 2, 33-37.
• S. ROUSSEAU, « Le Say on Pay : l’expérience nord-américaine », R.T.D. Com. 2014, 461-472.
• S. ROUSSEAU, « La continuation en vertu de la Loi sur les sociétés par actions », [2014] 2 Cours de perfectionnement du Notariat 211-242.
• S. ROUSSEAU, « Le code d'éthique : un instrument de gouvernance créateur de valeur », Cahiers de droit de l’entreprise, no. 4, juillet 2014.
• S. Rousseau, « Après la crise financière : vers une réforme de la réglementation du marché des valeurs mobilières municipales aux États-Unis ? », (2014) 2 Revue internationale des services financiers 32-36.
• S. ROUSSEAU, « La clause shotgun dans les conventions entre actionnaires : un guide de maniement », [2013] 1 Cours de perfectionnement du Notariat 55-90.
• S. ROUSSEAU, « L'encadrement des conflits d'intérêts dans le droit nord-américain des sociétés : le rôle des règles et des normes de conduite », R.T.D. COM. 2013, n°3, 611-623.
• S. ROUSSEAU, « Endgame: The Impact of the Supreme Court's Decision on the Project to Create a National Securities Regulator », (2012) 52 Canadian Business Law Journal 186.
• S. ROUSSEAU, « A Question of Credibility: Enhancing the Accountability and Effectiveness of Credit Rating Agencies », C.D. Howe Institute, Commentary No. 356, 2012, 23 p.
• S. ROUSSEAU, « La responsabilité civile des régulateurs en valeurs mobilières : Quelle portée pour la mission de protection des investisseurs en droit civil ? », (2012) 90 Revue du Barreau canadien 27-67.
• J. BIRON et S. ROUSSEAU, « L’évolution des règles de gouvernance au Canada : réflexion sur une décennie de turbulence », (2012) La Semaine juridique – Entreprise et Affaires, No. 24, 14 juin 2012, p. 11.
• J. BIRON et S. ROUSSEAU, « ‘Whistleblowing’, dénonciation, divulgation… Vers une meilleure surveillance des sociétés? », (2012) 91 Revue du Barreau canadien 657.
• N. BOUBAKRI, Y. BOZEC, C. LAURIN et S. ROUSSEAU, « Incorporation Law, Ownership Structure And Firm Value: Evidence From Canada », (2011) 8 Journal of Empirical Legal Studies 358-383.
• S. ROUSSEAU, « Les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle : la Cour suprême du Canada propose sa grille d’analyse », Bulletin Joly Sociétés, Bull. no. 3, mars 2010, 297-305.
• A. FILIP, R. LABELLE et S. ROUSSEAU, « L’impact de l’environnement juridique sur la qualité de l’information comptable », (2010) Revue française de gouvernement d’entreprise 91-106.
• S. ROUSSEAU, « La réforme du droit des sociétés au Québec : tradition, harmonisation et innovation », (2010) 50 Canadian Business Law Journal 51-72.
• S. ROUSSEAU, « La Loi sur les sociétés par actions du Québec : les lignes de force de la réforme », [2010] 2 Cours de perfectionnement du Notariat 127-182.