Publications Gouvernance des sociétés et marchés financiers

Livres

• S. ROUSSEAU et D. HALLÉ-HANNAN, Investisseurs vulnérables et application des lois: analyse de la jurisprudence disciplinaire des organismes d'autoréglementation, Montréal, Observatoire du droit des marchés financiers, 2020, 114 p. PDF
• M. Storck, S. Rousseau et T. de Ravel d’Esclapon, dir., La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2018, 234 p. 
• R. CRÊTE et S. ROUSSEAU, Droit des sociétés par actions, 4e édition, Montréal, Les Éditions Thémis, 2018
• P. DESALLIERS et S. ROUSSEAU, Gouvernance d'entreprise, devoirs et responsabilité des administrateurs et dirigeants, JurisClasseur Québec, Montréal, LexisNexis, 2016 [Collection THEMA en format couverture souple]    
• S. ROUSSEAU et P. DESALLIERS, Les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle – Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien , 2e édition, Montréal, Éditions Thémis, 492 p.
• S. Rousseau, L’encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces, Montréal, Les Éditions Thémis, 2013
• R. CRÊTE et S. ROUSSEAU, Droit des sociétés par actions, Montréal, Les Éditions Thémis, 2011
• S. ROUSSEAU (dir.), Droit des valeurs mobilières, JurisClasseur Québec, Montréal, LexisNexis, 2010 [feuilles mobiles]  
• S. ROUSSEAU (dir.), Droit des sociétés, JurisClasseur Québec, Montréal, LexisNexis, 2010 [feuilles mobiles]  
• S. ROUSSEAU et P. DESALLIERS, Les Devoirs des administrateurs lors d'une prise de contrôle — Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien, Montréal, Les Éditions Thémis, 2007

Chapitres de livre

• « L’encadrement des transactions entre parties liées au Canada : règles, normes et surveillance », dans B. Brehier, dir., Droit bancaire et financier – Mélanges AEDBF France VIII, Paris, RB Édition, 2022, 213-221.
• S. ROUSSEAU, "Aux confins du réel: la place de l'intelligence artificielle dans la gouvernance des sociétés par actions", dans  Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en droit des affaires 2019, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2019, p. 83-122.
• S. Rousseau, « Qualité et intégrité de l’information sur les marchés financiers : quel rôle pour les sanctions civiles au Canada ? »   dans Études à la mémoire de Philippe Naud-Leduc – Le juriste dans la cité, Paris, L.G.D.J., 2018, p. 901-912.
• S. ROUSSEAU, « L’obligation de surveillance des administrateurs : l’impact de la compliance sur sa reconnaissance et son évolution jurisprudentielles en Amérique du Nord », dans P. Pailler et al., dir.,Mélanges en l’honneur de Jean-Jacques Daigre : Autour du droit bancaire et financier et au-delà, Paris, Joly Éditions, 2017, p.  337-347
• S. ROUSSEAU et J. BROSSE, « L’économie collaborative : quels modèles modèles de régulation envisager? », dans I. Parachkévova et M. Teller, dir., Quelles régulations pour l’économie collaborative?, Paris, Dalloz, 2017, p. 31-57.
• S. ROUSSEAU, « The Evolution of Corporate Law in Canada : Towards Regulatory Competition ? », dans A. Prüm, dir., Cent ans de droit luxembourgeois des sociétés, Bruxelles, Larcier, 2016, p. 335-347.
• S. ROUSSEAU, « La simplicité volontaire : observations transatlantiques sur la recherche et les manifestations de la flexibilité en droit des sociétés », dans P.-H. Conac et I. Urbain-Parléani, La société par actions simplifiée (SAS), Paris, Dalloz, 2016.  
• S. ROUSSEAU, J. BIRON et E. MACKAAY, « Lawyers as Gatekeepers », in P. Coen & C. Roquilly, Eds, Company Lawyers Independent by Design: An ECLA White Paper, Paris, LexisNexis, 2014,p. 335-344.

Articles

• S. Rousseau, “Canada : The Protection of Minority Investors and the Compensation of Their Losses”, dans P.-H. Conac & M. Gelter, dir., Global Securities Litigation and Enforcement, Cambridge, Cambridge University Pressm 2018, p. 143-178.
• S. Rousseau, « La réglementation des cryptomonnaires (ICOs) au Canada : la protection des investisseurs et le bon fonctionnement du marché dans le bac à sable réglementaire », [2018] 1 Revue internationale des services financiers 15-21.
• S. ROUSSEAU, « L’application de la législation sur les valeurs mobilières au Québec : une étude du rôle du Tribunal administratif des marchés financiers », (2017) 76 Revue du Barreau 1, p. 1-52.
• S. ROUSSEAU, « L’obligation de surveillance des administrateurs à l’ère de la conformité », dans Développements récents en droit des affaires, Service de la formation continue – Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016, p. 227-260.