Professeur Stéphane Rousseau (Ad.E.)
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Axes
Gouvernance des sociétés et marchés financiers
Relations économiques internationales et le droit
Valeurs mobilières
Chapitres de livre
« L’encadrement des transactions entre parties liées au Canada : règles, normes et surveillance », dans B. Brehier, dir.,
Droit bancaire et financier – Mélanges AEDBF France VIII
, Paris, RB Édition, 2022, 213-221.
S. Rousseau et L. Cromp-Lapierre, "
Le droit de dissidence: à la recherche de la juste valeur
", dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec,
Développements récents en droit des affaires (2020)
, Cowansville, Éditions Yvons Blais, 2020, p. 21-99.
S. Rousseau, "
La notion d'intérêt social en droit canadien: une révolution tranquille
", dans
Mélanges en l'honneur de Jacques Mestr
e, Paris, L.G.D.J., 2019, p. 855-876.
S. ROUSSEAU, "
Aux confins du réel: la place de l'intelligence artificielle dans la gouvernance des sociétés par actions
", dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec,
Développements récents en droit des affaires 2019
, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2019, p. 83-122.
S. Rousseau,
« Qualité et intégrité de l’information sur les marchés financiers : quel rôle pour les sanctions civiles au Canada ? »
dans Études à la mémoire de Philippe Naud-Leduc – Le juriste dans la cité, Paris, L.G.D.J., 2018, p. 901-912.
S. ROUSSEAU,
« L’obligation de surveillance des administrateurs : l’impact de la compliance sur sa reconnaissance et son évolution jurisprudentielles en Amérique du Nord »
, dans P. Pailler et al., dir.,Mélanges en l’honneur de Jean-Jacques Daigre : Autour du droit bancaire et financier et au-delà, Paris, Joly Éditions, 2017, p. 337-347
S. ROUSSEAU et J. BROSSE,
«
L’économie collaborative : quels modèles modèles de régulation envisager?
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, dans I. Parachkévova et M. Teller, dir., Quelles régulations pour l’économie collaborative?, Paris, Dalloz, 2017, p. 31-57.
S. ROUSSEAU,
« The Evolution of Corporate Law in Canada : Towards Regulatory Competition ? »
, dans A. Prüm, dir., Cent ans de droit luxembourgeois des sociétés, Bruxelles, Larcier, 2016, p. 335-347.
S. ROUSSEAU,
« La simplicité volontaire : observations transatlantiques sur la recherche et les manifestations de la flexibilité en droit des sociétés »
, dans P.-H. Conac et I. Urbain-Parléani,
La société par actions simplifiée (SAS)
, Paris, Dalloz, 2016.
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Quelques observations sur l’action collective au regard de la théorie économique
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« L’acquisition du pouvoir dans les sociétés : rapport général »
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S. ROUSSEAU et J. BIRON,
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« Les théories de gouvernance dans une perspective juridico-financière : à la recherche d’un modèle d’intégration »
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S. ROUSSEAU,
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, dans Association Henri-Capitant, Les conflits d’intérêts, Journées nationales, t. XVII, Lyon, Paris, Dalloz, 2013, p. 113-138.
S. ROUSSEAU,
« Risque financier et protection des investisseurs : observations sur l’évolution de la réglementation canadienne suite à la crise du crédit »
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S. ROUSSEAU et I. TCHOTOURIAN,
« Normativité et responsabilité sociale des entreprises : l'illustration d'une construction polysémique du droit de part et d'autre de l'Atlantique »
, dans F.G. Trébulle et O. Uzan, dir., Responsabilité sociale des entreprises - Regards croisés Droit et Gestion, Paris, Économica, 2011, p. 43-90.
S. ROUSSEAU,
« La gouvernance d’entreprise en droit canadien : convergence et divergence »
, dans J.-L. ROSSIGNOL, dir., La gouvernance juridique et fiscale des organisations, Paris, Lavoisier, 2010, p. 91-113.
S. ROUSSEAU,
« Agences de notation de crédit et crise financière: quel rôle pour la régulation financière? »
dans A. COURET et C. MALECKI, dir., Défis actuels en droit financiers, Paris, Lextenso, 2010, p. 297-317.
S. ROUSSEAU,
« Gouvernance d’entreprise et analyse économique du droit : quelle perspective suite à la crise financière? »
dans V. MAGNIER, dir., La gouvernance des sociétés cotées face à la crise, Paris, L.G.D.J., 2010, p. 201-222.