Professeur Stéphane Rousseau (Ad.E.)

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Axes
  • Gouvernance des sociétés et marchés financiers
  • Relations économiques internationales et le droit
  • Valeurs mobilières

Articles 2014

  • N. SMAILI et S. ROUSSEAU, « Vers une évaluation plus efficace des risques après les crises financières », (2014) 36 Revue du financier 55-64.
  • S. ROUSSEAU, « La protection des actifs des investisseurs dans les fonds d’investissement en droit canadien », Revue internationale des services financiers 2014, no. 1, 18-24.
  • S. ROUSSEAU, G. FAURE et N. SMAILI, « La responsabilité civile des administrateurs pour les retenues à la source : une étude de la défense de diligence raisonnable en matière fiscale », (2014) Revue de droit d’Ottawa / Ottawa Law Review (accepté – sous presse).
  • S. ROUSSEAU, « Après la crise financière : vers une réforme de la réglementation du marché des valeurs mobilières municipales aux États-Unis ? », Revue internationale des services financiers, 2014, no. 2, 33-37.
  • S. ROUSSEAU, « Le Say on Pay : l’expérience nord-américaine », R.T.D. Com. 2014, 461-472.
  • S. ROUSSEAU, « La continuation en vertu de la Loi sur les sociétés par actions », [2014] 2 Cours de perfectionnement du Notariat 211-242.
  • S. ROUSSEAU, « Le code d'éthique : un instrument de gouvernance créateur de valeur », Cahiers de droit de l’entreprise, no. 4, juillet 2014.
  • S. Rousseau, « Après la crise financière : vers une réforme de la réglementation du marché des valeurs mobilières municipales aux États-Unis ? », (2014) 2 Revue internationale des services financiers 32-36.
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