Gouvernance des sociétés et marchés financiers
Équipe
Contenus
Chapitres de livre
« L’encadrement des transactions entre parties liées au Canada : règles, normes et surveillance », dans B. Brehier, dir., Droit bancaire et financier – Mélanges AEDBF France VIII, Paris, RB Édition, 2022, 213-221.
2022 Gouvernance des sociétés et marchés financiers / Valeurs mobilières
Livres
Investisseurs vulnérables et application des lois: analyse de la jurisprudence disciplinaire des organismes d’autoréglementation
2020 Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers
Chapitres de livre
Aux confins du réel: la place de l’intelligence artificielle dans la gouvernance des sociétés par actions
2019 Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers
Articles
Canada : The Protection of Minority Investors and the Compensation of Their Losses”
2019 Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers
Livres
La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires
2019 Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers
Événements
Responsabilité des entreprises et des administrateurs : Du nouveau en matière de protection des parties prenantes
10 octobre 2018 • 16h30Faculté de droit de l'Université de Montréal | Salon François-Chevrette | Local A-3464 Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers
Livres
Droit des sociétés par actions, 4e édition
2018 Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers
Chapitres de livre
« Qualité et intégrité de l’information sur les marchés financiers : quel rôle pour les sanctions civiles au Canada ? »
2018 Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers / Valeurs mobilières
Articles
« La réglementation des cryptomonnaires (ICOs) au Canada : la protection des investisseurs et le bon fonctionnement du marché dans le bac à sable réglementaire »
2018 Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers / Valeurs mobilières
Événements
2e édition du Forum sur le droit des produits et marchés financiers
3 mai 2018 • 8h30 › 16h301155, rue Metcalfe, 7e étage | Édifice Sun Life | Centre de conférences | Salons II et III | Montréal Gouvernance des sociétés et marchés financiers