Événements
Petit-déjeuner conférence : Are whistleblowers a necessary evil in corporate governance?
8 février 2017 • 7:00Club St-James, 1145 Avenue Union, Montréal Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers
HEC Montréal avec la collaboration de La Chaire en gouvernance et droit des affaires vous invitent à assiter à la conférence de Monsieur Anthony Menendez intitulée Are whistleblowers a necessary evil in corporate governance? Au tournant du millénaire, des fraudes d’entreprise ont donné lieu à des pertes massives et une perte de confiance dans le système d’information financière […] Lire la suite
Événements
Atelier-discussion : Are whistleblowers a necessary evil in corporate governance?
8 février 2017 • 11:00 › 12:00HEC Montréal, Salle Nancy et Michel Gaucher (édifice Côte-Sainte-Catherine, 1ier étage) Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers
HEC Montréal avec la collaboration de La Chaire en gouvernance et droit des affaires vous invitent à rencontrer Monsieur Anthony Menendez dans le cadre d’un atelier-discussion. Mise en contexte Au tournant du millénaire, des fraudes d’entreprise ont donné lieu à des pertes massives et une perte de confiance dans le système d’information financière et d’audit. Les réponses […] Lire la suite
Événements
La recherche d’une licence sociale par les sociétés commerciales est-elle un leurre?
6 février 2017 • 16:30Salon François-Chevrette (A-3464) Gouvernance des sociétés et marchés financiers
Conférence organisée par Michel Morin, directeur de la Revue juridique Thémis de l’Université de Montréal. Conférencière L’honorable Marie Deschamps, avocate, ex-juge de la Cour suprême du Canada Résumé Le rôle des sociétés commerciales évolue. De véhicule mis au service des intérêts économiques des actionnaires suivant l’arrêt Ford, elles deviennent, à la suite de l’arrêt Peoples, des […] Lire la suite
Événements
Quand un prêt est une valeur mobilière : des prêts traditionnels à l’uber-isation des modèles de prêts dans l’économie de partage / When is a loan subject to securities laws? From traditional lending models to the Uber-ization of lending models in the sharing economy
17 novembre 2016 • 12:00 › 14:00Dentons Canada LLP | 1 Place Ville Marie, bureau 3900 Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers
La conférence donnera un aperçu de l’application de la législation en matière de valeurs mobilières sur les divers types de prêts. Il sera question des prêts bancaires, des titres d’emprunt traditionnels aux modèles Fintech, des prêts peer-to-peer. De nombreux enjeux et questions émergent sur l’état et l’adaptation de l’environnement réglementaire. L’exposé portant sur la jurisprudence […] Lire la suite
Événements
L’IGOPP et Lavery Avocats organisent un déjeuner-causerie sur la gouvernance et les parties prenantes
3 novembre 2016 • 12:00 › 14:00Centre de conférence Lavery | 1 Place Ville Marie, suite 4000 Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers
La Cour suprême du Canada, lors de deux jugements, a donné son interprétation du texte de la loi canadienne qui indique que « l’obligation des administrateurs d’agir au mieux des intérêts de la société inclut le devoir de traiter de façon juste et équitable chaque partie intéressée et touchée par les actes de la société ». Selon […] Lire la suite
Événements
Forum sur le Droit des produits et marchés financiers
14 octobre 2016 • 8H30 › 16H30 Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers / Valeurs mobilières
Les présentations des conférenciers présents au forum du 14 octobre sont disponibles sur le site web du CDACI Lire la suite
Événements
La fédéralisation du droit boursier en Europe
12 octobre 2016 • 16:30Salle du Conseil (A-9480 | Pavillon Maximilien-Caron) Valeurs mobilières
Le professeur Pierre-Henri Conac (Université du Luxembourg) tiendra une conférence mercredi le 12 octobre prochain sur les nouvelles réalités entourant le droit boursier en Europe. Veuillez confirmer votre présence auprès de Madame Andrée Bélanger (andree.belanger@umontreal.ca) Lire la suite
Événements
Behavioral Ethics, Behaviour Compliance (Donald C. Langevoort)
12 avril 2016 • 13:00 › 16:00Salon François-Chevrette, A-3464 Pavillon Maximilien-Caron
Nous accueillerons le 12 avril prochain le professeur Donald C. Langevoort (Faculté de droit de l’Université Georgetown) dans le cadre d’une conférence en formule «workshop». Veuillez confirmer votre présence à Madame Andrée Bélanger Bureau A-9438 514-343-7441 andree.belanger@umontreal.ca Lire la suite
Événements
G. Goffaux-Callebaut et S. Rousseau : « Les sociétés » (Vers la consécration d’un devoir de vigilance ?)
24 mars 2016 Stéphane Rousseau (Ad. E.) Gouvernance des sociétés et marchés financiers
La Chaire L.R. Wilson, le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et l’Institut de recherche en droit attractif de l’Université Paris-13 organisaient le 24 mars 2016 une journée d’étude franco-québécoise « Vers la consécration d’un devoir de vigilance : mythe ou réalité ? » Panel 2B – Les sociétés Géraldine Goffaux-Callebaut, Professeure à l’Université de Brest Le […] Lire la suite
Événements
« L’harmonisation est inévitable » : Les commentaires de Stéphane Rousseau face au projet de régime coopératif d’encadrement des marchés des capitaux
17 juin 2015 • 16h30Salle du conseil de la Faculté de droit (A-9480)
Réflexion sur l’article du 25 avril paru dans Le Devoir & Séminaire du Pr. Corrado Malberti (Université du Luxembourg) The Shareholders’ Rights Directive and the Strenghtening of the Role of Shareholders in European Listed Companies. Lire la suite